Édition du site Internet
Le site LA FORMULE (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse URL http://www.laformule.org est édité par l’association
COLLECTIF LA FORMULE (ci-après « l’Éditeur »), association loi 1901 à but non-lucratif, dont le siège
social est situé 48, rue du Poteau, 75018 Paris (laformulecollectif@gmail.com)
Rédaction du site Internet
Direction de la publication : Collectif La Formule
Contact : laformulecollectif@gmail.com
Hébergeur du site Internet
Ce site est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
Le nom de domaine est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou
non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient
être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits
ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété
intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions
particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque
forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications
informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait
pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces
utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux
poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre
utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par
Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou
du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et
gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable
directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les
dispositions légales.